Sous-série SS01 - Affaires immobilières

Zone d'identification

Cote

P040-S01-SS01

Titre

Affaires immobilières

Date(s)

  • 1704-1732 (Création)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

1,6 cm de documents textuels.

Zone du contexte

Dépôt

Société historique de Bellechasse

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cette sous-série contient deux dossiers en lien avec l'acquisition de la maison et de la délimitation des terrains.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Cote Archi-Log

    P040,S01,SS01

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision, de suppression

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées