Zone d'identification
Cote
P040-S03-SS01-D01
Titre
Successions
Date(s)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
44 photographies numériques
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ce dossier porte sur l'ensemble des documents produits dans le cadre de successions ou en prévision d'un décès. On y retrouve des testaments et des cessions qui concernent les membres de la famille Fournier.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote Archi-Log
P040,S03,SS01,D01